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Au Québec, les membres des ordres professionnels sont tenus de souscrire une assurance responsabilité professionnelle.

Assurance responsabilité professionnelle

Selon la réglementation en vigueur à l’OTTIAQ, chaque membre doit participer au régime collectif, à moins qu’il réponde à l’une ou l’autre des conditions énoncées à l’article 2 du Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle.

La couverture de chaque membre est d’un million de dollars par sinistre, pour un maximum de deux millions de dollars par année.